Comment implanter une entreprise à l’étranger ?

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S’implanter à l’étranger est souvent un processus long.

L’entrepreneur sonde d’abord le marché.

Ce qui l’amène à approcher des partenaires locaux et négocier avec eux des accords de commercialisation, distribution, représentation ou agence commerciale, de « partenariat » (partnerships ou Joint-ventures) préparant souvent la création d’une société commune.

Il peut être utile d’ouvrir un « bureau » de représentation symbolique dans le pays. Puis une succursale (établissement secondaire) ou une filiale (société contrôlée majoritairement par votre entreprise).

Il arrive parfois que des sociétés soient constituée immédiatement à l’étranger pour répondre à des besoins ou des opportunités spécifiques. La mentalité ou la réglementation locale peut l’imposer, souvent avec obligation de trouver des associés et dirigeants locaux. L’implantation sera d’autant plus facile que vous avez des liens solides avec le pays ou ses habitants (double-nationalité d’un dirigeant, ancien collaborateur implanté localement…)

Techniquement, les règles d’implantation diffèrent selon les pays, mais les praticiens identifient des traditions (influence du code civil, du droit anglo-saxon…), des constantes régionales et des efforts d’unification du droit (USA, Europe, OHADA) qui facilitent notre tâche. Il est aussi possible de s’implanter à l’étranger prenant une participation ou en rachetant une société locale, après un audit sérieux, notamment sur le plan juridique. Ce processus est parfois très facile à réaliser dans certains pays. Il est déraisonnable ou impossible dans d’autres.

L’assistance d’avocats d’affaires rompus aux relations internationales reste le meilleur atout pour s’organiser dans les meilleures conditions.

Pierre Grenier – Avocat à Paris

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